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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANGAZ
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
FRANGAZ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3437444
Date de dépôt :
27/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2026
Marque en couleurs, figurative de FRANGAZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-31 du 4 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANGAZ domicilié(e) TERRASSE BOIELDIEU, TOUR FRANKLIN 100 - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 422 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3437444.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

FRANGAZ a également déposé les autres marques suivantes : FRANGAZ , (Marque figurative) , FRANGAZ , FRANGAZ “ notre énergie c'est vous ”


FRANGAZ, Société par actions simplifiée - TERRASSE BOIELDIEU, TOUR FRANKLIN 100 - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 491422127


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MULLER Florence - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 1 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518282 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2016 n°2611615 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-03-01

Gaz liquéfiés ou solidifiés à usage industriel, agricole ou domestique, produits pour l'épuration des gaz.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz de chauffage et d'éclairage ; gaz naturels de pétrole, gaz d'huile, gaz pauvre, gazoline ; pétrole (brut ou raffiné) et éther de pétrole ; gaz de pétrole liquéfiés, notamment butane et propane liquéfiés ; gaz combustibles sous forme liquide ou solide ; mélanges de carburants gazéifiés ; gasoil.

Réservoirs, cuves et citernes métalliques, installées en surface ou enterrées, pour le stockage de gaz de pétrole liquéfiés ; récipients et bouteilles métalliques pour les combustibles liquides et les gaz sous pression ; conduites et tuyaux métalliques pour l'acheminement de gaz de pétrole liquéfiés ; équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, principalement métalliques, servant au stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés.